Foire aux Questions

Une ambulance est un véhicule adapté aux transports de personne nécessitant une prise en charge particulières. Elle est prescrite lorsque le patient a besoin d'une surveillance, d'un brancardage, d'un portage, d'une admission d'oxygène ou d'être en position allongés ou semi-assise. Le VSL et le taxi sont des véhicules permettant le transport de personnes assise sans surveillance particulière. Le VSL est exclusivement destiné au transport sanitaire, alors que le taxi conventionné est un taxi qui a été conventionné par la CPAM et peut également effectuer des transports dans un cadre non médicale.

Les tarifs sont calculés selon un accord entre les transporteurs et la Caisse Primaire d'Assurance Maladies. les tarifs se facture à partir d'un forfait et du nombre de kilomètre parcourus auxquels s'ajoute, si le cas échéant, une majoration (heure de nuit, dimanche...). Les tarifs taxi et VSL sont donc différents car les accords pour un taxi conventionné et un VSL sont différents. Ce n'est pas le transporteur qui décide du tarif. De même, les tarifs taxi sont fixés par arrêté préfectoral et non défini par le transporteur.

En plus d’être légal, l’Assurance Maladie encouragé les transports en simultané. Les tarifs sont adaptés dans le cadre d’un transport partagé, celui-ci est moins cher et en plus celui réduit l’impact carbone.

Pour être remboursé à 65% le transport doit avoir lieu dans au moins l’un de ces cas de figure :

• Entrée ou sortie d’Hospitalisation (Y compris urgences)
• Prescription de transport en Ambulance

Dans ce cas, le reste à charge sera facturé à la mutuelle

Pour être remboursé à 100%, un transport doit :

• être en lien avec une Affection Longue Durée déclarer auprès de la CPAM, un accident de travail ou maladie professionnel, une grossesse.

C’est le médecin prescrivant le transport qui estime si le transport est en lien avec l’une de ces situations.

Le transporteur se référé ensuite au bon établi par le médecin pour facturer.

La prescription de transport doit être établie par le médecin qui demande l’examen médical ou l’hospitalisation. Celle-ci doit être fait AVANT le transport et donc être daté d’une date antérieure au transport.

Lors de la prise en charge chez vous, vous devez avoir en votre possession votre Bon de transport, votre carte Vitale et votre carte de Mutuelle.

En cas d’urgence nous vous invitons à composer le 15. Un régulateur du SAMU décidera alors de la procédure à suivre en fonction de votre situation

Vous pouvez appeler plusieurs jours avant, la veille ou le jour même (en cas de rendez-vous de dernière minute) mais pour une meilleure prise en charge et plus de confort nous vous invitons à prendre rendez-vous le plus tôt possible.